Expertise en environnement, en équipements pétroliers et services spécialisés
Travaux associé aux analyses de risques de contaminations des eauxPrélèvement d’échantillons représentatif d’eau souterraine ou de surface pour fin d’analyses
Analyse statistique en vue d’établir les tendances pour fin de prise de décisions
Suivi de la qualité des eaux
Travaux de suivi environnemental
Attestation des rapports issus des déclarations de conformités sur la base des tableaux de contrôles conçu à cet effet
Confirmation de la validité et la pertinence des résumés d’études
Assistance pour l’émission des avis de contamination et de décontamination
SERVICES EN ENVIRONNEMENT
Consultation générale en environnement
Conseils experts lors de l’achat ou la vente de votre propriété résidentielle, commerciale ou industrielle
Détermination des critères de qualité (sols/eaux) applicables à votre propriété selon le zonage et les usages permis
Évaluation des coûts des travaux de réhabilitation/décontamination
Analyse documentaire de tierces parties
Analyse de conformité réglementaire (art. 22, 32, 48, 65 de la Loi sur la qualité de l’environnement (LQE) ainsi que la section IV du chapitre IV du Titre I
Analyse en cas de fuites ou de déversements de produits pétroliers (mazout, essence, diesel, carburant d’aviation, huile minérale, huile hydraulique, huile de coupe) et de produits chimiques industriels (benzène, toluène, éthylène glycol, acides, bases, etc.
Évaluation du statut réglementaire des matières résiduelles (dangereuse vs non dangereuse)
Plan de mesures d’urgence en cas de fuites ou déversements
Plan de santé et sécurité général
Évaluation des conséquences potentielles d’une contamination – gardiens et propriétaires
Expertise en environnement
Spécialiste de la décontamination des sols et des eaux souterraines, l’expertise acquise lors de l’exécution de très nombreux mandats permet de voir ce que les autres ne perçoivent pas. Voici des exemples :
Déceler la présence d’une contamination appréhendée des sols selon certains facteurs concomitants
Grande capacité d’analyse afin de faire ressortir les éléments essentiels et déterminants d’une situation donnée
Maîtrise dans l’interprétation des règlements accompagnant la LQE en vue de l’attestation des études faites en vertu de la Loi
Établissement du passif environnemental d’une propriété
Conception de plans stratégiques afin de gérer la/les situation(s)
Collaboration au sein d’équipes multidisciplinaire lors de travaux d’infrastructure
SERVICES EN ÉQUIPEMENTS PÉTROLIERS
Consultation générale en équipements pétroliers
Plus de trente années de pratique dans le domaine des équipements pétroliers sont mises à votre disposition afin de vous seconder dans vos choix stratégiques relativement à la sélection des équipements adaptés à vos besoins.
Voici des circonstances que vous avez possiblement vécues et qui peuvent nécessiter une certaine expertise :
Le renouvellement de votre permis d’utilisation d’équipement pétrolier à risque élevé
La vérification périodique du bon fonctionnement de vos équipements
Les attestations relativement aux travaux faits sur les équipements
Les attestations de performance des équipements
L’assistance d’enregistrement des équipements au registre fédéral
L’assistance pour le retrait sécuritaire des équipements avec attestations
L’assistance pour la demande et l’approbation de mesures différentes et/ou équivalentes
Analyse des exigences relativement à la Norme CSA B139.0.1 sur les systèmes d’entreposage de grande capacité
Vérification de performance sous la Loi canadienne des équipements pétroliers utilisés dans les ports et aéroports en terres fédérales
Expertise en équipements pétroliers
Maître installateur en équipements pétroliers pendant 15 ans
Personne reconnue en équipements pétroliers à risque élevé à la Régie du bâtiment du Québec (RBQ)
Analyse de l’intégrité structurale des équipements pétroliers
Vérification de conformité des équipements à la réglementation provinciale et fédérale
Attestations de l’état de performance des équipements en vertu de la Loi sur le bâtiment du Québec
Attestations de l’adéquation des travaux effectués sur les équipements selon la réglementation en vigueur
Analyse de faisabilité et évaluation économique des opérations de remplacement ou de conservation et mise à niveau des équipements
SERVICES SPÉCIALISÉS
Études de caractérisation
On ne s’improvise pas dans la planification et l’exécution de ces études.
a. Phase I
Procède à la planification et la mise en œuvre de plusieurs Évaluations environnementales de site (ÉES) Phase I sur des propriétés résidentielles, commerciales, industrielles et institutionnels. Le tout basé sur les règles du Guide de caractérisation des terrains (2024), du Guide d’intervention – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés (2021) et de la Norme CSA Z768 (2022)
b. Phase II
Les coûts de ces travaux varient selon plusieurs facteurs et nécessitent un certain niveau d’expérience.
Procède à l’analyse des informations disponibles, avec une évaluation des contraintes de terrain
Conçoit les plans de caractérisation tenant compte du régime applicable au site à l’étude
Ajuste les paramètres de la caractérisation selon le mode de réhabilitation possible ou le plus probable à savoir par excavation ou par un traitement in situ
c. Phase III
Cette phase est importante afin de déterminer plus précisément le volume de sols/eaux contaminés à gérer.
Études complémentaires qui permettent de mieux cibler la nature et les spéciations des contaminants
Étape qui permet de chercher les modes de gestion adapté aux choix exposés à l’annexe 5 du Guide d’intervention – Protection des sols et réhabilitation des terrains contaminés (2021) et de préciser les options d’un traitement in situ (sans excavation)
Travaux de réhabilitation/décontamination
L’étape ultime du processus consiste à lever le passif environnemental par l’extraction ou le traitement des contaminants. Voici ce que cela implique :
a. Plans de réhabilitation
Conception de plans de réhabilitation selon le régime applicable (Guide d’intervention (2021) ou selon l’art. 22 de la LQE, ou selon la section IV du chapitre IV du Titre I)
Assistance pour l’approbation du plan au ministère de l'Environnement, de la Lutte contre les changements climatiques, de la Faune et des Parcs (MELCCFP)
b. Mise en application du plan de réhabilitation
Dirige le processus à chacune des étapes
Atteinte des objectifs de réhabilitation
Suivi et fermeture du dossier
c. Mise en place des mesures respectant les termes du Règlement concernant la traçabilité des sols contaminés excavés (Q-2, r.47.01)
Travaux d’attestation en vertu de la LQE
Typiquement, les travaux d’attestation visent à s’assurer que tous les pierres ont été retournées et que rien n’a été laissé au hasard ou oublié. Le mécanisme des attestations permet aux intervenants de s’assurer que les projets qui font intervenir des articles spécifiques de la LQE sont révisé sur la base de tableaux de contrôle conçu pour chaque étapes des projets, des études initiaux aux travaux de réhabilitation. De plus le processus tiens compte du Règlement sur l’encadrement d’activités en fonction de leur impact sur l’environnement (Q-2, r.17.1). Il est à noter que seul les professionnels habilités à signer les documents requis par la LQE peuvent effectuer les travaux d’attestation et ce selon la définition présenté à l’art. 31.42 de la Loi.
a. Autorisation ministérielle
Attestation des rapports issus des autorisations ministérielles sur la base des tableaux de contrôles conçu à cet effet
Confirmation de la validité et la pertinence des résumés d’études
Assistance pour l’émission des avis de contamination et de décontamination
b. Déclaration de conformité
Attestation des rapports issus des déclarations de conformités sur la base des tableaux de contrôles conçu à cet effet
Confirmation de la validité et la pertinence des résumés d’études
Assistance pour l’émission des avis de contamination et de décontamination
Travaux de suivi environnemental
Règle générale, un suivi est requis lorsque des contaminants en excès des valeurs limites réglementaires sont laissé en place, ou à la suite d’un avis de restriction d’utilisation d’un terrain. Les suivis sont typiquement requis afin de vérifier la qualité des eaux souterraines ou lors de la résurgence dans les eaux de surface, à la suite de travaux de réhabilitation.
a. Suivi issu des travaux de réhabilitation
Mesure en chantier de l’état des concentrations de Composés Organiques Volatiles (COV) dans les bâtiments
Mesure des gaz explosifs, de l’oxygène, du dioxyde de carbone (CO) et de l’hydrogène sulfureux (H2S) dans des espaces confinés ou restreints
b. Suivi de la qualité des eaux
Prélèvement d’échantillons représentatif d’eau souterraine ou de surface pour fin d’analyses
Analyse statistique en vue d’établir les tendances pour fin de prise de décisions
Travaux associé aux analyses de risques
a. Évaluation du risque
Évaluation du risque toxicologique et écotoxicologique
Évaluation des impacts sur l’eau souterraine
b. La gestion du risque
Décontamination selon les critères génériques d’usage
Décontamination selon des critères spécifiques établis pour un terrain concerné
Mise en place de mesures de confinement, de contrôle et de suivi passives ou actives
c. Groupe technique d’évaluation (GTE)
Interaction avec le GTE en vue d’établir l’acceptabilité des modes de gestion du risque
Suivi de la procédure encadrant l’analyse de risque
d. Impraticabilité technique
Procédure par laquelle il est possible de laisser en place des contaminants résiduels sous certaines conditions
Représentation devant les tribunaux du Québec
La négociation de bonne foi échoue. Vous êtes lésés dans vos droits. On abuse de vous.
Il est temps de trouver un conseiller juridique. En environnement et en équipements pétroliers, très souvent le recours à un expert (spécialiste) indépendant est requis afin de vous appuyer dans vos démarches.
Analyse et préparation des dossiers en vue de la représentation devant les tribunaux, dont le Tribunal Administratif du Québec (TAQ), section du territoire et de l'environnement
Représentation à titre de témoin expert à la cour
Analyse et préparation des dossiers en expertise et contre-expertise
Représentation et témoignage devant les tribunaux du Québec
Évaluation des procédures utilisées et analyse indépendante des coûts associés